Retour à l'accueil

Mentions légales

Dernière mise à jour : 5 juillet 2026

Sommaire
Éditeur du site Hébergement Propriété intellectuelle Responsabilité Données personnelles Contact

Éditeur du site

Le site Signature (ci-après « le Site ») est édité par :

Basicom
Adresse : À compléter
Guadeloupe, 971
Email : m.loic@basicom.fr
Site web : basicom.fr

Directeur de la publication : Manijean Loïc
Contact éditorial : m.loic@basicom.fr

Statut juridique : À compléter (SAS / SARL / EI / Association). Numéro RCS et TVA intracommunautaire à renseigner.

Hébergement

Le Site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007
Site web : ovhcloud.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le Site — textes, graphismes, logos, icônes, images, sons, logiciels, base de données — est la propriété exclusive de Basicom ou fait l'objet d'une licence d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de Basicom est interdite.

Les marques et logos figurant sur le Site sont des marques déposées par Basicom ou ses partenaires. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, de ces marques ou logos sans l'autorisation expresse et préalable de leur titulaire est prohibée.

Responsabilité

Basicom s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Basicom ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au Site, résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le Site. Basicom n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'assume aucune responsabilité quant au contenu, aux publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ces sites.

Données personnelles

Les informations concernant la collecte et le traitement de vos données personnelles sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.

Pour les cookies et technologies similaires, consultez notre Politique de cookies.

Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter par email à l'adresse : m.loic@basicom.fr.

Mentions légales· Confidentialité· Cookies· CGU· Nous contacter
Cookies

On utilise des cookies pour la session, l'audience et le marketing. En savoir plus

Préférences de cookies

Choisis quelles catégories de cookies tu autorises.

Cookies essentiels
Session, authentification, préférences. Toujours actifs.
Mesure d'audience
Nous aide à comprendre comment tu utilises Signature pour améliorer le produit.
Marketing
Mesure l'efficacité de nos campagnes.